Chaîne à flexion latérale
Brevet européen · EP0527584 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0527584
- Numéro de demande
- EP92307082
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 août 1992
- Publié
- 17 févr. 1993
- Délivré
- 10 avr. 1996
- Radié
- 2 août 2012
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B65G 17/08 (2006.01)
- Priorité
- US 743693 12.08.1991
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 août 2012
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 06.08.2012
- 28 juin 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996
- 15 avr. 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Siewerdtstrasse 95, Postfach, 8050 Zürich
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1996
Parties
Inventeur
Bigoness, Robert H.
Utica, Milwaukee 48317, US
Counter, Louis F.
Greendale, Wisconsin 53129, US
Ensch, Peter J.
Wauwatosa, Wisconsin 53226, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.