Rein artificiel et procédé de commande

Brevet européen · EP0527696 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0527696
Numéro de demande
EP92420278
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 août 1992
Publié
17 févr. 1993
Délivré
28 juin 1995
Radié
31 août 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 1/34 (2006.01)
A61M 1/16 (2006.01)
Priorité
FR A 9110463 14.08.1991
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1996

  2. 15 août 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Hospal Industrie

7, avenue Lionel Terray, Meyzieu/Rhône, FR

Inventeur

Chevallet, Jacques

F-69360 Serezin Du Rhone, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.