Agents thérapeutiques

Brevet européen · EP0527720 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0527720
Numéro de demande
EP90904349
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mars 1990
Publié
24 févr. 1993
Délivré
17 août 1994
Radié
31 mars 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 31/47 (2006.01)
A61K 31/55 (2006.01)
Priorité
US A 324213 15.03.1989
Demande PCT
PCT/EP1990/000430 12.03.1990
Publication PCT
WO1990/010445 20.09.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 nov. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1997

  2. 30 sept. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1994

Parties

Inventeur

O'Connor, Patrick Coleman

Shreveport, LA 71115, US

Defesche, Charles Leon-Marie

Buffalo Grove, IL 60089, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.