Tinnitus-Maskiergerät

Brevet européen · EP0527742 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0527742
Numéro de demande
EP91905060
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mars 1991
Publié
24 févr. 1993
Délivré
31 août 1994
Radié
31 mars 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04R 25/00 (2006.01)
A61F 11/00 (2006.01)
Priorité
DE A 4014872 09.05.1990
Demande PCT
PCT/EP1991/000390 02.03.1991
Publication PCT
WO1991/017638 14.11.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 nov. 1995

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1995

  2. 14 oct. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Topholm & Westermann ApS

Ny Vestergaardsvej 25, Vaerlose, DK

Mandataire

Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Schaad, Balass & Partner AG

Dufourstrasse 101 Postfach, 8034 Zürich

Inventeur

Westermann, Soren Erik

DK-2900 Hellrup, DK

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