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Brevet européen · EP0527749 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0527749
Numéro de demande
EP91905777
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mars 1991
Publié
24 févr. 1993
Délivré
24 août 1994
Radié
31 mars 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04F 10/06 (2006.01)
Priorité
DE A 4011876 12.04.1990
Demande PCT
PCT/EP1991/000465 13.03.1991
Publication PCT
WO1991/016512 31.10.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 nov. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1997

  2. 30 sept. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Technolizenz Establishment

Letzanaweg 25, 9495 Triesen, LI

Mandataire

Dr. Kurt F. Büchel Patentanwalt

9495 Triesen, LI

Inventeur

Lohausen, Victor

D-74199 Untergruppenbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.