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Brevet européen · EP0527766 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0527766
Numéro de demande
EP91907537
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 avr. 1991
Publié
24 févr. 1993
Délivré
5 juin 1996
Radié
9 avr. 2011
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
E06C 1/12 (2006.01)
Priorité
GB 9008092 10.04.1990
GB 9010990 16.05.1990
GB 9026295 04.12.1990
Demande PCT
PCT/GB1991/000565 10.04.1991
Publication PCT
WO1991/015651 17.10.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 avr. 2011

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 11.04.2011

  2. 28 sept. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Patentanwälte, Stampfenbachstrasse 48, Postfach 6940, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007

  3. 15 mars 2005

    Transféré

    Titulaire
    Christer Johansson, c/o Telesteps AB, P.O. Box 362, 573 24 Tranas, Suède → Telesteps AB, Box 362, 573 24 Tranas, Suède

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2005

  4. 31 juil. 1997

    Transféré

    Titulaire
    Bertschi, Bruno, Breitistrasse 7, 5610 Wohlen → Christer Johansson, c/o Telesteps AB, P.O. Box 362, 573 24 Tranas, Suède

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1997

  5. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

Parties

Inventeur

Weston, James, Thomas

Canvey Island, Essex SS8 0PB, GB

Weston, Richard

Rainham, Essex RM13 8LX, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.