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Brevet européen · EP0527766 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0527766
- Numéro de demande
- EP91907537
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 avr. 1991
- Publié
- 24 févr. 1993
- Délivré
- 5 juin 1996
- Radié
- 9 avr. 2011
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- E06C 1/12 (2006.01)
- Priorité
- GB 9008092 10.04.1990GB 9010990 16.05.1990GB 9026295 04.12.1990
- Demande PCT
- PCT/GB1991/000565 10.04.1991
- Publication PCT
- WO1991/015651 17.10.1991
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 avr. 2011
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 11.04.2011
- 28 sept. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Patentanwälte, Stampfenbachstrasse 48, Postfach 6940, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007
- 15 mars 2005
Transféré
- Titulaire
- Christer Johansson, c/o Telesteps AB, P.O. Box 362, 573 24 Tranas, Suède → Telesteps AB, Box 362, 573 24 Tranas, Suède
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2005
- 31 juil. 1997
Transféré
- Titulaire
- Bertschi, Bruno, Breitistrasse 7, 5610 Wohlen → Christer Johansson, c/o Telesteps AB, P.O. Box 362, 573 24 Tranas, Suède
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1997
- 28 juin 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996
Parties
Inventeur
Weston, James, Thomas
Canvey Island, Essex SS8 0PB, GB
Weston, Richard
Rainham, Essex RM13 8LX, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.