SYSTEME DE SECURITE ELECTRONIQUE
Brevet européen · EP0527886 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0527886
- Numéro de demande
- EP91909568
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mai 1991
- Publié
- 24 févr. 1993
- Délivré
- 11 nov. 1998
- Radié
- 31 mai 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E05B 49/00 (2006.01)G06F 7/04 (2006.01)G06K 5/00 (2006.01)H01H 47/00 (2006.01)
- Priorité
- US 522017 11.05.1990
- Demande PCT
- PCT/US1991/003259 08.05.1991
- Publication PCT
- WO1991/018169 28.11.1991
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 janv. 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2006
- 29 janv. 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1999
- 13 nov. 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1998
Parties
Inventeur
HYATT, Richard, G, Jr.
Salem, VA 24153, US
HALL, Charles, E.
Salem, VA 24153, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.