SYSTEME DE SECURITE ELECTRONIQUE

Brevet européen · EP0527886 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0527886
Numéro de demande
EP91909568
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mai 1991
Publié
24 févr. 1993
Délivré
11 nov. 1998
Radié
31 mai 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05B 49/00 (2006.01)
G06F 7/04 (2006.01)
G06K 5/00 (2006.01)
H01H 47/00 (2006.01)
Priorité
US 522017 11.05.1990
Demande PCT
PCT/US1991/003259 08.05.1991
Publication PCT
WO1991/018169 28.11.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 janv. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2006

  2. 29 janv. 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1999

  3. 13 nov. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1998

Parties

Inventeur

HYATT, Richard, G, Jr.

Salem, VA 24153, US

HALL, Charles, E.

Salem, VA 24153, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.