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Brevet européen · EP0527936 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0527936
Numéro de demande
EP91910470
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mai 1991
Publié
24 févr. 1993
Délivré
23 juil. 1997
Radié
23 juil. 1997
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A61F 2/44 (2006.01)
Priorité
US 520027 07.05.1990
Demande PCT
PCT/US1991/003106 06.05.1991
Publication PCT
WO1991/016867 14.11.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 janv. 1998

    Modification

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1998

  2. 31 juil. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1997

Parties

Titulaire

ReGen Biologics, Inc.

REGEN BIOLOGICS, INC.

3727 Buchanan Street, San Francisco, California 94123, US

Inventeur

STONE, Kevin, R.

San Francisco, Ca 94123, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.