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Brevet européen · EP0528015 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0528015
Numéro de demande
EP92907693
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 févr. 1992
Publié
24 févr. 1993
Délivré
7 oct. 1998
Radié
28 févr. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61C 8/00 (2006.01)
A61C 7/00 (2006.01)
A61B 17/16 (2006.01)
Priorité
US 659680 25.02.1991
US 792855 19.11.1991
Demande PCT
PCT/US1992/001431 21.02.1992
Publication PCT
WO1992/014417 03.09.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 sept. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.09.2010

  2. 15 oct. 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Siewerdtstrasse 95, Postfach, 8050 Zürich

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1998

  3. 15 oct. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Nobel Biocare AB

Box 5190, 402 26 Göteborg, SE

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Siewerdtstrasse 95 Postfach, 8050 Zürich

Inventeur

BLOCK, Michael

Metairie, LA 70002, US

HOFFMAN, David R.

Metairie, LA 70002, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.