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Brevet européen · EP0528018 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0528018
- Numéro de demande
- EP92908037
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mars 1992
- Publié
- 24 févr. 1993
- Délivré
- 20 déc. 1995
- Radié
- 20 déc. 1995
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- G06F 9/445 (2006.01)
- Priorité
- US 666023 07.03.1991
- Demande PCT
- PCT/US1992/001839 04.03.1992
- Publication PCT
- WO1992/015940 17.09.1992
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 déc. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1995
- 29 déc. 1995
Modification
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1995
Parties
Inventeur
MURPHY, Daniel, L.
Hollis, NH 03049, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.