Koaxiale Filtercigarette

Brevet européen · EP0528186 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0528186
Numéro de demande
EP92112342
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juil. 1992
Publié
24 févr. 1993
Délivré
4 sept. 1996
Radié
31 juil. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A24D 1/00 (2006.01)
A24D 3/04 (2006.01)
Priorité
DE 4127420 19.08.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mars 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2003

  2. 13 sept. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Conrad A. Riederer, Patentanwalt, Bahnhofstrasse 10, 7310 Bad Ragaz

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1996

  3. 13 sept. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1996

Parties

Titulaire

British American Tobacco (Germany) GmbH

British-American Tobacco (Germany) GmbH

Alsterufer 4, D-20354 Hamburg, DE

Mandataire

Dr. Conrad A. Riederer Patentanwalt

7310 Bad Ragaz

Inventeur

Schneider, Werner, Dr.

W-2085 Quickborn, DE

Müller, Bernd-Henrik, Dr.

W-2000 Hamburg 53, DE

Rudolph, Gert, Dr.

W-2000 Hamburg 55, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.