Hüftgelenkprothese

Brevet européen · EP0528284 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0528284
Numéro de demande
EP92113453
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 août 1992
Publié
24 févr. 1993
Délivré
23 oct. 1996
Radié
31 août 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/36 (2006.01)
Priorité
CH 2429/91 19.08.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mars 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.03.2012

  2. 31 oct. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schaad, Balass & Partner AG, Dufourstrasse 101, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1996

  3. 31 oct. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Intraplant AG

Riedstrasse 3, CH-6330 Cham

Radiée du registre

Mandataire

Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Schaad, Balass & Partner AG

Dufourstrasse 101 Postfach, 8034 Zürich

Inventeur

Imhof, Martin

CH-6343 Rotkreuz

Graf Reinhard

A-8850 Murau, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.