Leuchtmittel

Brevet européen · EP0528344 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0528344
Numéro de demande
EP92113719
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 août 1992
Publié
24 févr. 1993
Délivré
2 nov. 1994
Radié
31 août 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21S 5/00 (1995.01)
F21S 1/02 (1995.01)
H01J 5/32 (2006.01)
Priorité
DE U9110182 17.08.1991
DE U9207949 12.06.1992
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1999

  2. 15 déc. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Wilhelm Koch GmbH

Kupferstrasse 22-24, D-33378 Rheda-Wiedenbrück, DE

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Isler & Pedrazzini AG Patentanwälte

Stampfenbachstrasse 48 Postfach 6940, 8023 Zürich

Inventeur

Behr, Wolgang, Dr.

W-4780 Lippstadt 4, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.