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Brevet européen · EP0528347 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0528347
Numéro de demande
EP92113734
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 août 1992
Publié
24 févr. 1993
Délivré
16 mars 1994
Radié
31 août 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 21/14 (2006.01)
B62J 6/12 (2006.01)
H02K 3/47 (2006.01)
Priorité
CH A 2443/91 20.08.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 avr. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2000

  2. 28 juin 1996

    Transféré

    Titulaire
    Vereinigte Drahtwerke A.G., Neumarktstrasse 33, 2503 Biel/Bienne → BISY, Bike-Systems Industrielle Fertigung von, Fahrradteilen GmbH, Nordring 7, 76473 Iffezheim, Allemagne

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

  3. 29 avr. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1994

Parties

Titulaire

BISY Bike-Systems Industrielle Fertigung von Fahrradteilen GmbH

Nordring 7, 76473 Iffezheim, DE

Mandataire

E. Blum & Co. Patentanwälte

Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

Schwaller, Edwin

CH-2501 Biel/Bienne

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