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Brevet européen · EP0528493 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0528493
Numéro de demande
EP92202489
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 août 1992
Publié
24 févr. 1993
Délivré
17 mai 1995
Radié
31 août 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65H 29/14 (2006.01)
B65H 9/06 (2006.01)
Priorité
US A 746622 19.08.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 avr. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2000

  2. 30 juin 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Bell & Howell Phillipsburg Company

5215 Old Orchard Road, Skokie/IL, US

Mandataire

Dr. Conrad A. Riederer Patentanwalt

7310 Bad Ragaz

Inventeur

Bieber, Thomas E.

Coplay, Pennsylvania 18037, US

Driscoll, James N.

Perkasie, Pennsylania 18944, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.