Zahnputzmittel
Brevet européen · EP0528756 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0528756
- Numéro de demande
- EP92810563
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juil. 1992
- Publié
- 24 févr. 1993
- Délivré
- 20 sept. 1995
- Radié
- 22 juil. 2012
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A61K 7/16 (2000.01)
- Priorité
- CH A 2437/91 19.08.1991
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juil. 2012
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 30.07.2012
- 29 juil. 2009
Adresse modifiée
- Mandataire
- Ammann Patentanwälte, AG Bern, Postfach 2614, 3001 Bern → Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern
Publié dans Swissreg le 29.07.2009
- 15 août 2006
Créancier gagiste
- Créancier gagiste
- CREDIT SUISSE FIRST BOSTON, 11, Madison Avenue,, 10th Floor, New York, New York 10010, Etats-Unis d'Amérique (supprimé)
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2006
- 30 sept. 2002
Gage inscrit
- Créancier gagiste
- CREDIT SUISSE FIRST BOSTON, 11, Madison Avenue,, 10th Floor, New York, New York 10010, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2002
- 15 nov. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995
- 15 nov. 1995
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ammann Patentanwälte, AG Bern, Postfach 2614, 3001 Bern
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.