Brandschutzverglasung

Brevet européen · EP0528781 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0528781
Numéro de demande
EP92890132
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mai 1992
Publié
24 févr. 1993
Délivré
15 mai 1996
Radié
31 mai 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06B 5/16 (2006.01)
E06B 3/66 (2006.01)
Priorité
AT 1433/91 17.07.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 déc. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.12.2010

  2. 11 sept. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 11.09.2009

  3. 15 déc. 2006

    Transféré

    Titulaire
    BRÜDER ECKELT + CO., Glastechnik Gesellschaft m.b.H., Resthofstrasse 18, A-4400 Steyr, Autriche → Vetrotech Saint-Gobain (International) AG, Stauffacherstrasse 128,, 3000 Bern 22

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2006

  4. 15 déc. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Werner Bruderer, Patentanwalt, Oberhittnauerstrasse 12, Postfach, 8330 Pfäffikon ZH

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2006

  5. 31 juil. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1996

  6. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

Parties

Inventeur

Dirisamer, Wolfgang

A-4020 Linz, AT

Eckelt, Christian

A-4400 Steyr, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.