Brandschutzverglasung
Brevet européen · EP0528781 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0528781
- Numéro de demande
- EP92890132
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mai 1992
- Publié
- 24 févr. 1993
- Délivré
- 15 mai 1996
- Radié
- 31 mai 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E06B 5/16 (2006.01)E06B 3/66 (2006.01)
- Priorité
- AT 1433/91 17.07.1991
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 déc. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.12.2010
- 11 sept. 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 11.09.2009
- 15 déc. 2006
Transféré
- Titulaire
- BRÜDER ECKELT + CO., Glastechnik Gesellschaft m.b.H., Resthofstrasse 18, A-4400 Steyr, Autriche → Vetrotech Saint-Gobain (International) AG, Stauffacherstrasse 128,, 3000 Bern 22
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2006
- 15 déc. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Werner Bruderer, Patentanwalt, Oberhittnauerstrasse 12, Postfach, 8330 Pfäffikon ZH
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2006
- 31 juil. 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1996
- 28 juin 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996
Parties
Titulaire
Inventeur
Dirisamer, Wolfgang
A-4020 Linz, AT
Eckelt, Christian
A-4400 Steyr, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.