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Brevet européen · EP0529045 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0529045
Numéro de demande
EP92906634
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mars 1992
Publié
3 mars 1993
Délivré
17 janv. 1996
Radié
31 mars 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 11/00 (2006.01)
Priorité
DE 4108074 13.03.1991
Demande PCT
PCT/DE1992/000211 13.03.1992
Publication PCT
WO1992/016993 01.10.1992
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 nov. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2003

  2. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

  3. 29 mars 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    André Braun, Patentanwalt VSP, Murtengasse 5, 4051 Basel

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Heesemann, Jürgen

Bad Oeynhausen, DE

Mandataire

André Braun Patentanwalt VSP

4051 Basel

Inventeur

Heesemann, Jürgen

D-32547 Bad Oeynhausen, DE

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