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Brevet européen · EP0529104 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0529104
Numéro de demande
EP90850077
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 févr. 1990
Publié
3 mars 1993
Délivré
19 juil. 1995
Radié
28 févr. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04N 1/00 (2006.01)
H04N 1/41 (2006.01)
H04N 1/32 (2006.01)
Priorité
IL A 89461 02.03.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2009

  2. 15 oct. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007

  3. 31 août 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1995

Parties

Inventeur

Piasecki, Joshua

Ramat Gan, IL

Sourani, Sason

Hod Hasharon, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.