Sichernde Schraube

Brevet européen · EP0529134 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0529134
Numéro de demande
EP91114577
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 août 1991
Publié
3 mars 1993
Délivré
2 nov. 1995
Radié
31 août 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 35/00 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2003

  2. 31 janv. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1996

  3. 29 déc. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1995

Parties

Titulaire

SPS Technologies, Inc.

SPS TECHNOLOGIES, Inc.

Newtown-Yardley Road, Newtown Pennsylvania 18940, US

Mandataire

Bovard AG

Bovard AG Patentanwälte

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Corrigan, Niall

Hudson, OH 44236, US

Beegan, Desmond

Limerick, IE

Keating, Gerry

County Clare, IE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.