Rotor für Prall- oder Hammermühlen

Brevet européen · EP0529135 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0529135
Numéro de demande
EP91114578
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 août 1991
Publié
3 mars 1993
Délivré
23 oct. 1996
Radié
28 août 2011
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B02C 13/28 (2006.01)
Priorité
DE 4127875 22.08.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 sept. 2011

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 05.09.2011

  2. 29 sept. 2000

    Transféré

    Titulaire
    NOELL Service und Maschinentechnik GmbH, Am Pferdemarkt 15, D-30853 Langenhagen, Allemagne → HAZEMAG & EPR GmbH, Brokweg 75, 48249 Dülmen, Allemagne

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 2000

  3. 14 févr. 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp, Wenger & Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil SG

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1997

  4. 31 oct. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Hazemag & EPR GmbH

HAZEMAG & EPR GmbH

Brokweg 75, 48249 Dülmen, DE

Mandataire

Hepp Wenger Ryffel AG

Hepp, Wenger & Ryffel AG

Friedtalweg 5, 9500 Wil SG

Inventeur

Hemesath, Gerhard

W-4409 Havixbeck, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.