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Brevet européen · EP0529191 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0529191
- Numéro de demande
- EP92104542
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 mars 1992
- Publié
- 3 mars 1993
- Délivré
- 18 sept. 1996
- Radié
- 16 mars 2012
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G04B 19/24 (2006.01)
- Priorité
- DE 4127825 22.08.1991
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mars 2012
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 19.03.2012
- 15 juil. 2003
Transféré
- Titulaire
- Manufacture Jaeger-Le Coultre S.A., 8, Rue de la Golisse, CH-1347 Le Sentier → RICHEMONT INTERNATIONAL S.A., 10, route des Biches, 1752 Villars-sur-Glâne
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2003
- 15 juil. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- PPS Polyvalent, Patent Service AG, Waldrütistrasse 21, 8954 Geroldswil → Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2003
- 15 nov. 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Georg Römpler und Aldo Römpler, Schützengasse 34, Postfach 148, 9410 Heiden → PPS Polyvalent, Patent Service AG, Waldrütistrasse 21, 8954 Geroldswil
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1999
- 30 sept. 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Georg Römpler und Aldo Römpler, Schützengasse 34, Postfach 148, 9410 Heiden
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1996
- 30 sept. 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1996
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.