Dosiereinrichtung

Brevet européen · EP0529248 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0529248
Numéro de demande
EP92111519
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juil. 1992
Publié
3 mars 1993
Délivré
9 oct. 1996
Radié
31 juil. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23N 3/00 (2006.01)
F23D 11/00 (2006.01)
F23D 14/36 (2006.01)
F04D 27/02 (2006.01)
Priorité
DE 4128026 23.08.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1999

  2. 15 oct. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1996

Parties

Titulaire

ELCOTHERM AG

ELCO ENERGIESYSTEME AG

Sarganser Strasse 1, CH-7324 Vilters

Inventeur

Bombis, Dieter

CH-7324 Vilters

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.