Wirbelknochenersatz

Brevet européen · EP0529275 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0529275
Numéro de demande
EP92112160
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juil. 1992
Publié
3 mars 1993
Délivré
5 avr. 1995
Radié
31 juil. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/44 (2006.01)
F16F 3/04 (2006.01)
Priorité
DE A 4128332 27.08.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2005

  2. 31 août 2001

    Transféré

    Titulaire
    MAN Ceramics GmbH, Werftstrasse 17, D-94453 Deggendorf, Allemagne → SDGI Holdings, Inc., 300 Delaware Avenue, Suite 508, Wilmington (DE 19801), Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 2001

  3. 31 août 2001

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dipl.-Ing. ETH H. R. Werffeli, Patentanwalt, Waldgartenstrasse 12, Postfach 275, 8125 Zollikerberg → Pestalozzi Lachenal Patry, Löwenstrasse 1, 8001 Zürich

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 2001

  4. 15 mai 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1995

Parties

Titulaire

SDGI Holdings, Inc.

300 Delaware Avenue Suite 508, Wilmington (DE 19801), US

Mandataire

Pestalozzi Lachenal Patry

Löwenstrasse 1, 8001 Zürich

Inventeur

Siebels, Wolfgang

W-8360 Deggendorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.