Faseroptischer Sensor

Brevet européen · EP0529339 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0529339
Numéro de demande
EP92113047
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 juil. 1992
Publié
3 mars 1993
Délivré
14 oct. 1998
Radié
26 juil. 2004
Motif
Renonciation
Classes CIB
G01R 15/24 (2006.01)
G01R 29/08 (2006.01)
Priorité
DE 4128687 29.08.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 août 2004

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2004

  2. 14 juin 2002

    Adresse modifiée

    Titulaire
    ASEA BROWN BOVERI AG, Haselstrasse 16, 5400 Baden → ABB Schweiz Holding AG, Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2002

  3. 14 juin 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ABB Schweiz AG, Intellectual Property (CH-LC/IP), Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2002

  4. 15 oct. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1998

Parties

Titulaire

ABB Schweiz Holding AG

Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden

Radiée du registre

Mandataire

ABB Schweiz AG

ABB Schweiz AG Intellectual Property (CH-LC/IP)

Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden

Inventeur

Bohnert, Klaus, Dr.

CH-5443 Niederrohrdorf

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.