Schaltender Umrichter mit Stromsensor
Brevet européen · EP0529366 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0529366
- Numéro de demande
- EP92113425
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 août 1992
- Publié
- 3 mars 1993
- Délivré
- 12 avr. 1995
- Radié
- 31 août 1997
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02M 3/335 (2006.01)
- Priorité
- AT X 91114485 28.08.1991
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 1998
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1998
- 31 mai 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1995
Parties
Titulaire
Siemens Aktiengesellschaft
D-80333 München, DE
Inventeur
Preis, Josef, Dipl.-Ing.
W-8000 München 60, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.