Fett- und Grobschmutzabscheider
Brevet européen · EP0529464 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0529464
- Numéro de demande
- EP92114015
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 août 1992
- Publié
- 3 mars 1993
- Délivré
- 22 févr. 1995
- Radié
- 31 août 1999
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01D 17/025 (2006.01)
- Priorité
- DE A 4128406 23.08.1991
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 avr. 2000
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2000
- 13 avr. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1995
Parties
Titulaire
Werner Marcegaglia
D-58285 Gevelsberg, DE
Inventeur
Marcegaglia, Werner
D-58285 Gevelsberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.