Gartenschere
Brevet européen · EP0529567 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0529567
- Numéro de demande
- EP92114410
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 août 1992
- Publié
- 3 mars 1993
- Délivré
- 9 oct. 1996
- Radié
- 31 août 2000
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A01G 3/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 9110772 U 30.08.1991
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 avr. 2001
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2001
- 15 oct. 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1996
- 15 oct. 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1996
Parties
Inventeur
Ort Hey, Gebhard
W-5241 Nauroth, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.