Appareil de câblage alterné

Brevet européen · EP0529610 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0529610
Numéro de demande
EP92114554
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 août 1992
Publié
3 mars 1993
Délivré
28 juin 1995
Radié
31 août 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01B 13/02 (2006.01)
Priorité
FI A 914066 28.08.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 avr. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2000

  2. 15 août 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1995

Parties

Inventeur

Karhu, Raimo

SF-00600 Helsinki, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.