Empilage de feuilles
Brevet européen · EP0529708 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0529708
- Numéro de demande
- EP92202398
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 août 1992
- Publié
- 3 mars 1993
- Délivré
- 15 févr. 1995
- Radié
- 31 août 2003
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65H 29/22 (2006.01)B65H 29/40 (2006.01)B65H 31/10 (2006.01)B65H 31/18 (2006.01)
- Priorité
- US A 750499 27.08.1991
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2004
- 31 mars 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1995
Parties
Mandataire
Inventeur
Siriporn, Charn
Bel Air, Maryland 21014, US
Milcarek, Charles S., jun.
Timonium, Maryland 21093, US
Norman, Ronald J.
Parkton, Maryland 21120, US
Baum, Randon L.
York, Pennsylvania 17402, US
Holecek, Michael G.
Sparks, Maryland 21152, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.