Procédé de conversion de polymères

Brevet européen · EP0530169 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0530169
Numéro de demande
EP92870130
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 août 1992
Publié
3 mars 1993
Délivré
25 sept. 1996
Radié
24 août 2012
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C08J 11/08 (2006.01)
C10G 1/10 (2006.01)
B03B 5/28 (2006.01)
Priorité
BE 9100793 27.08.1991
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 août 2012

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 27.08.2012

  2. 14 mars 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Alpenstrasse 14, Postfach 4226, 6304 Zug → Dennemeyer AG, Alpenstrasse 14, 6304 Zug

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1997

  3. 30 sept. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Alpenstrasse 14, Postfach 4226, 6304 Zug

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1996

  4. 30 sept. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1996

Parties

Titulaire

PETROFINA S.A.

52 rue de l'Industrie, B-1040 Bruxelles, BE

Mandataire

Dennemeyer AG

Alpenstrasse 14, 6304 Zug

Inventeur

de Broqueville, Axel

B-1950 Kraainem, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.