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Brevet européen · EP0530176 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0530176
Numéro de demande
EP92890185
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 août 1992
Publié
3 mars 1993
Délivré
25 sept. 1996
Radié
31 août 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01D 5/249 (2006.01)
H03M 1/22 (2006.01)
Priorité
AT 1661/91 23.08.1991
AT 2322/91 22.11.1991
AT 418/92 05.03.1992
AT 1429/92 13.07.1992
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1998

  2. 30 sept. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1996

Parties

Titulaire

RSF-Elektronik Gesellschaft m.b.H.

A-5121 Tarsdorf 93, AT

Inventeur

Rieder, Heinz

A-5110 Oberndorf, AT

Schwaiger, Max

A-5121 Ostermiething, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.