LIGAMENTS ARTIFICIELS

Brevet européen · EP0530245 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0530245
Numéro de demande
EP91909468
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mai 1991
Publié
10 mars 1993
Délivré
13 nov. 1996
Radié
31 mai 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/08 (2006.01)
Priorité
GB 9011435 22.05.1990
Demande PCT
PCT/GB1991/000804 22.05.1991
Publication PCT
WO1991/017719 28.11.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2009

  2. 15 nov. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1996

  3. 15 nov. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1996

Parties

Titulaire

British Technology Group Ltd

BRITISH TECHNOLOGY GROUP LTD

101 Newington Causeway, London SE1 6BU, GB

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

GOODFELLOW, John, William 6 Nourse Close

Oxfordshire OX3 9TJ, GB

O'CONNOR, John, Joseph 9 Beaumont Road

Oxfordshire OX3 8JN, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.