BEHÄLTER UND VERSCHLUSS

Brevet européen · EP0530279 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0530279
Numéro de demande
EP91910107
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mai 1991
Publié
10 mars 1993
Délivré
29 nov. 1995
Radié
31 mai 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 41/04 (2006.01)
Priorité
GB 9012041 30.05.1990
Demande PCT
PCT/GB1991/000850 29.05.1991
Publication PCT
WO1991/018799 12.12.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2009

  2. 15 févr. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schaad, Balass & Partner AG, Dufourstrasse 101, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1996

  3. 29 déc. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Beeson and Sons Limited

BEESON AND SONS LIMITED

Hertford House, Denham Way, Rickmansworth, Herts WD3 2XB, GB

Mandataire

Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Schaad, Balass & Partner AG

Dufourstrasse 101 Postfach, 8034 Zürich

Inventeur

KING, Roger, Milner

Latimer, Bucks HP5 1UL, GB

POWELL, Roger, Edwin

Mundford, Norfolk IP26 5HJ, GB

OFFLEY, Rodney, George

Mount Sorrel, Leicestershire LE12 7EA, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.