Rotierende Maschine

Brevet européen · EP0530289 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0530289
Numéro de demande
EP91910318
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mai 1991
Publié
10 mars 1993
Délivré
19 avr. 1995
Radié
31 mai 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01B 9/04 (2006.01)
F01B 9/06 (2006.01)
F04B 1/04 (2006.01)
F04B 27/04 (2006.01)
Priorité
AU A 267/90 22.05.1990
Demande PCT
PCT/AU1991/000224 22.05.1991
Publication PCT
WO1991/018188 28.11.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1997

  2. 31 mai 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Split Cycle Technology Ltd

7 Technology Drive, Arundel/QLD, AU

Mandataire

Roland Nithardt

1400 Yverdon

Inventeur

Mayne, Alfred Rickard

Parkwood, QLD 4214, AU

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