CHIRALE PHOSPHINE

Brevet européen · EP0530336 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0530336
Numéro de demande
EP92905551
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mars 1992
Publié
10 mars 1993
Délivré
6 mars 1996
Radié
10 mars 2012
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C07F 9/655 (2006.01)
B01J 31/28 (2006.01)
C07F 9/572 (2006.01)
C07F 9/6553 (2006.01)
C07F 15/00 (2006.01)
Priorité
CH 805/91 15.03.1991
CH 697/92 05.03.1992
Demande PCT
PCT/CH1992/000049 11.03.1992
Publication PCT
WO1992/016536 01.10.1992
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 mars 2012

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 12.03.2012

  2. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

  3. 30 avr. 1996

    Adresse modifiée

    Titulaire
    F. HOFFMANN-LA ROCHE & CO., Aktiengesellschaft, Postfach 3255, CH-4002 Basel → F. Hoffmann-La Roche AG, Abt. Pat, Postfach 3255, 4002 Basel

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1996

Parties

Titulaire

F. Hoffmann-La Roche AG

F. Hoffmann-La Roche AG Abt. Pat

Postfach 3255, 4002 Basel

Inventeur

BROGER, Emil, Albin

CH-4312 Magden

FORICHER, Joseph

F-68200 Mulhouse, FR

HEISER, Bernd

D-7854 Inzlingen, DE

SCHMID, Rudolf

CH-4142 Münchenstein

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.