DYNAMISCHE BEREICHSKOMPRESSION
Brevet européen · EP0530342 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0530342
- Numéro de demande
- EP92906841
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 mars 1992
- Publié
- 10 mars 1993
- Délivré
- 29 déc. 1997
- Radié
- 29 déc. 1997
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- H03G 7/00 (2006.01)H04B 1/64 (2006.01)
- Priorité
- GB 91058966 20.03.1991GB 91060145 21.03.1991
- Demande PCT
- PCT/GB1992/000502 20.03.1992
- Publication PCT
- WO1992/016996 01.10.1992
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 1998
Modification
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1998
- 31 déc. 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1997
Parties
Inventeur
WILSON, Stephen, George, Tunnicliffe
Carnforth Lancs LA5 9TB, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.