DYNAMISCHE BEREICHSKOMPRESSION

Brevet européen · EP0530342 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0530342
Numéro de demande
EP92906841
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mars 1992
Publié
10 mars 1993
Délivré
29 déc. 1997
Radié
29 déc. 1997
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H03G 7/00 (2006.01)
H04B 1/64 (2006.01)
Priorité
GB 91058966 20.03.1991
GB 91060145 21.03.1991
Demande PCT
PCT/GB1992/000502 20.03.1992
Publication PCT
WO1992/016996 01.10.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 1998

    Modification

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1998

  2. 31 déc. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1997

Parties

Inventeur

WILSON, Stephen, George, Tunnicliffe

Carnforth Lancs LA5 9TB, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.