Turbomaschine
Brevet européen · EP0530518 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0530518
- Numéro de demande
- EP92113258
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 août 1992
- Publié
- 10 mars 1993
- Délivré
- 1 mai 1996
- Radié
- 31 août 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F04D 29/04 (2006.01)
- Priorité
- CH 2595/91 04.09.1991
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 mars 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.03.2010
- 28 déc. 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 2001
- 30 nov. 2001
Transféré
- Titulaire
- Sulzer Turbo AG, Hardstrasse 319, CH-8023 Zürich → MAN Turbomaschinen AG GHH BORSIG, Steinbrinkstrasse 1, 46145 Oberhausen, Allemagne
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 2001
- 28 juin 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996
- 14 juin 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Sulzer Management AG, KS/Patente/0007, 8401 Winterthur
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1996
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.