Faltschachtel mit Giesstülle
Brevet européen · EP0530643 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0530643
- Numéro de demande
- EP92114455
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 août 1992
- Publié
- 10 mars 1993
- Délivré
- 11 oct. 1995
- Radié
- 31 août 2002
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 5/74 (2006.01)
- Priorité
- DE U 9110809 31.08.1991
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2003
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2003
- 15 nov. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995
- 15 nov. 1995
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novator AG, Zwängiweg 7, 8038 Zürich
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995
Parties
Mandataire
Inventeur
Kronwitter, Christoph
CH-6331 Hünenberg
Laub, Sepp K.
W-7315 Weilheim/Teck, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.