Faltschachtel mit Giesstülle

Brevet européen · EP0530643 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0530643
Numéro de demande
EP92114455
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 août 1992
Publié
10 mars 1993
Délivré
11 oct. 1995
Radié
31 août 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 5/74 (2006.01)
Priorité
DE U 9110809 31.08.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2003

  2. 15 nov. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995

  3. 15 nov. 1995

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novator AG, Zwängiweg 7, 8038 Zürich

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995

Parties

Inventeur

Kronwitter, Christoph

CH-6331 Hünenberg

Laub, Sepp K.

W-7315 Weilheim/Teck, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.