Reinigen durch Perhydrolyse in dichtem fluidem Medium
Brevet européen · EP0530949 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0530949
- Numéro de demande
- EP92305787
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juin 1992
- Publié
- 10 mars 1993
- Délivré
- 6 sept. 1995
- Radié
- 6 sept. 1995
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- D06L 1/00 (2006.01)D06L 3/02 (2006.01)C11D 3/39 (2006.01)
- Priorité
- US A 754809 04.09.1991
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 1996
Modification
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1996
- 13 oct. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1995
Parties
Inventeur
Mitchell, James D.
Alamo, California 94504, US
Alvarez, Vince
Livermore, California 94550, US
Carty, Daniel T.
Danville, California 94526, US
Latham, James R.
Livermore, California 94550, US
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