Blechformung und Verfahren

Brevet européen · EP0530956 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0530956
Numéro de demande
EP92306287
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juil. 1992
Publié
10 mars 1993
Délivré
7 sept. 1994
Radié
31 juil. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B21D 22/10 (2006.01)
B21D 24/00 (2006.01)
B21D 37/00 (2006.01)
Priorité
GB A 9115717 20.07.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.02.2009

  2. 14 oct. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1994

Parties

Inventeur

Wilkins, Nicholas Harry

Yeovil, Somerset BA22 9PT, GB

Page, Frederick

Ravenshead, Nottinghamshire, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.