Système de réglage du débit

Brevet européen · EP0530967 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0530967
Numéro de demande
EP92306783
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 juil. 1992
Publié
10 mars 1993
Délivré
22 mai 1996
Radié
31 juil. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 47/02 (2006.01)
F16K 47/08 (2006.01)
F16K 13/00 (2006.01)
F16K 27/00 (2006.01)
F15C 1/16 (2006.01)
Priorité
GB 9119196 03.09.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2000

  2. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

  3. 28 juin 1996

    Transféré

    Titulaire
    UNITED KINGDOM ATOMIC ENERGY AUTHORITY, Harwell Laboratory, Oxfordshire OX11 0RA, Royaume-Uni → AEA Technology plc, 329 Harwell, Didcot,Oxon. 0X11 ORA, Royaume-Uni

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

Parties

Titulaire

AEA Technology plc

329 Harwell, Didcot,Oxon. 0X11 ORA, GB

Mandataire

E. Blum & Co. Patentanwälte

Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

Taylor, Stephen Alan

Preston, Lancashire PR1 5RX, GB

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