Kabelmuffe
Brevet européen · EP0531276 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0531276
- Numéro de demande
- EP92890173
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juil. 1992
- Publié
- 10 mars 1993
- Délivré
- 20 mars 1996
- Radié
- 31 juil. 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02G 15/113 (2006.01)
- Priorité
- AT A 1747/91 04.09.1991
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2007
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.