Contre-angle d'endodontie

Brevet européen · EP0531291 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0531291
Numéro de demande
EP90915494
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mai 1990
Publié
17 mars 1993
Délivré
27 avr. 1994
Radié
31 mai 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61C 1/07 (2006.01)
Demande PCT
PCT/FR1990/000750 28.05.1990
Publication PCT
WO1991/018555 12.12.1991
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1999

  2. 15 juin 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1994

Parties

Titulaire

ANTHOGYR

Anthogyr

164, rue des Trois-Lacs, Sallanches, FR

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

R. A. Egli & Co. Patentanwälte

Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

Inventeur

Lietaer, Eric

F-74700 Sallanches, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.