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Brevet européen · EP0531368 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0531368
Numéro de demande
EP91909924
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mai 1991
Publié
17 mars 1993
Délivré
17 déc. 1997
Radié
31 mai 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01R 33/36 (2006.01)
G01R 33/38 (2006.01)
Priorité
GB 9011757 25.05.1990
Demande PCT
PCT/GB1991/000826 24.05.1991
Publication PCT
WO1991/019207 12.12.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2008

  2. 31 déc. 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1997

  3. 31 déc. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1997

Parties

Titulaire

BRITISH TECHNOLOGY GROUP LIMITED

10 Fleet Place, London EC4M 7SB, GB

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

MANSFIELD, Peter

Beeston, Nottingham NG9 3DD, GB

COXON, Ronald, John

Wollaton, Nottingham NG8 2AB, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.