Trommel, insbesondere Kühl- oder Heiztrommel

Brevet européen · EP0531706 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0531706
Numéro de demande
EP92113249
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 août 1992
Publié
17 mars 1993
Délivré
5 juil. 1995
Radié
31 août 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F28D 11/02 (2006.01)
F28F 5/02 (2006.01)
Priorité
DE A 4129815 07.09.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1998

  2. 15 août 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Santrade Limited

Alpenquai 12-14 P.O. Box 321, 6002 Luzern

Inventeur

Stunzer, Norbert

A-2100 Leobendorf, AT

Fritsch, Alfred

A-2191 Schrick, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.