Fördereinrichtung

Brevet européen · EP0531908 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0531908
Numéro de demande
EP92115215
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 sept. 1992
Publié
17 mars 1993
Délivré
15 nov. 1995
Radié
30 sept. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 47/248 (2006.01)
B65H 67/06 (2006.01)
Priorité
DE 4130300 12.09.1991
DE 4132244 27.09.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1998

  2. 15 févr. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Beringer-Hydraulik AG, 6345 Neuheim

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1996

  3. 29 déc. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Barmag AG

BARMAG AG

Leverkuser Strasse 65 Postfach 11 02 40, D-42862 Remscheid, DE

Mandataire

Bucher Hydraulics AG

Beringer-Hydraulik AG

6345 Neuheim

Inventeur

Langen, Manfred

W-4050 Mönchengladbach 1, DE

Teich, Udo

W-4322 Sprockhövel, DE

Schmitz, Hans-Peter

W-4050 Mönchengladbach 6, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.