Spinnanlage
Brevet européen · EP0531910 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0531910
- Numéro de demande
- EP92115224
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 sept. 1992
- Publié
- 17 mars 1993
- Délivré
- 14 juin 1995
- Radié
- 30 sept. 1996
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65H 67/06 (2006.01)
- Priorité
- DE A 4130300 12.09.1991
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 1997
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997
- 31 juil. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1995
Parties
Inventeur
Langen, Manfred
W-4050 Mönchengladbach 1, DE
Lücke, Thomas
W-4050 Mönchengladbach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.