Spinnanlage

Brevet européen · EP0531910 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0531910
Numéro de demande
EP92115224
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 sept. 1992
Publié
17 mars 1993
Délivré
14 juin 1995
Radié
30 sept. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65H 67/06 (2006.01)
Priorité
DE A 4130300 12.09.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997

  2. 31 juil. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1995

Parties

Inventeur

Langen, Manfred

W-4050 Mönchengladbach 1, DE

Lücke, Thomas

W-4050 Mönchengladbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.