Vorsatzaggregat für Bildschirme oder dergleichen
Brevet européen · EP0531996 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0531996
- Numéro de demande
- EP92115501
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 sept. 1992
- Publié
- 17 mars 1993
- Délivré
- 4 oct. 1995
- Radié
- 30 sept. 2003
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01J 29/89 (2006.01)C03C 17/36 (2006.01)
- Priorité
- DE A 4130930 13.09.1991
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 mai 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2004
- 15 nov. 2000
Transféré
- Titulaire
- Flachglas Aktiengesellschaft, Siemenstrasse 1-3, D-90766 Fürth, Allemagne → Flabeg GmbH, Siemensstrasse 3, 90766 Fürth, Allemagne
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2000
- 15 nov. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995
- 15 nov. 1995
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Büchel & Partner AG, Patentbüro, Letzanaweg 25-27, 9495 Triesen, Liechtenstein
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995
Parties
Inventeur
Nöthe, Axel, Dr.
W-4620 Castrop-Rauxel, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.