Luftförderboden mit Protuberanzen

Brevet européen · EP0532151 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0532151
Numéro de demande
EP92304479
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mai 1992
Publié
17 mars 1993
Délivré
22 nov. 1995
Radié
22 nov. 1995
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B65G 51/03 (2006.01)
Priorité
US 756811 09.09.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mai 1996

    Modification

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1996

  2. 29 déc. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Simplimatic Engineering Company

Wards Ferry Road P.O. Box 11709, Lynchburg (VA 24506), US

Inventeur

Smith, Paul W.

Forest, Virginia 24551, US

Hilbish, Brian K.

Virginia 24523, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.